Marcel Delmotte (1901-1984) - - Lot 11

Vente caritative au profit du prix Juvenars pour soutenir la jeune création. Initiative de l IESA

Ovv CASTOR - HARA

COMMISSAIRES-PRISEURS HABILITES Agrément 2009-690

25 RUE LE PELETIER 75009 PARIS

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SARL au capital de 10 000 € N°SIRET 512 666 124 00015 •

• L'Ovv CASTOR-HARA ne délivrera pas de reçu fiscal aux acquéreurs, conformément à la

législation en vigueur.

• En raison du caractère caritatif de la vente, les acheteurs ne paieront aucun frais ni taxes en sus des

enchères.

• Les achats ne sont pas soumis au droit de rétractation conformément à l'article 221-28 du code de la

consommation. Les enchérisseurs doivent être majeurs.

• Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire.

• Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des oeuvres mises

en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.

• L'ordre du catalogue sera suivi.

• Le règlement devra être effectué et les oeuvres devront être récupérées au plus tard 14 jours après la

fin de l'adjudication.

• Des frais de port pourront être exigés dans le cas où l'adjudicataire demanderai à ce que son lot lui

soit expédié