GUY DE ROUGEMONT - Lot 95

Vente Caritative au profit du Lions Club

"Achetez de l'Art, Soutenez une noble cause"

Sans frais de vente

Ovv CASTOR - HARA

COMMISSAIRES-PRISEURS HABILITES Agrément 2009-690

25 RUE LE PELETIER 75009 PARIS

TEL : (33) 01 48 24 30 77 - FAX : (33) 01 48 00 91 07

www.castor-hara.com – etude@castor-hara.com

SARL au capital de 10 000 € N°SIRET 512 666 124 00015 • La vente aux enchères « Lions Club Saint-Mandé » est une vente caritative.

• L'intégralité des fonds collectés par l'Ovv CASTOR – HARA sera reversée à l'association.

• L'Ovv CASTOR-HARA ne délivrera pas de reçu fiscal aux acquéreurs, conformément à la

législation en vigueur.

• En raison du caractère caritatif de la vente, les acheteurs ne paieront aucun frais ni taxes en sus des

enchères.

• Les achats ne sont pas soumis au droit de rétractation conformément à l'article 221-28 du code de la

consommation. Les enchérisseurs doivent être majeurs.

• Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire.

• Pour enchérir sur la plateforme « DROUOT », il convient de s'enregistrer.

La vente est soumise aux conditions générales d'utilisation de la plateforme.

Drouot Digital ne pourra être tenu pour responsable d'un dysfonctionnement internet qui

perturberait le bon déroulement des enchères.

• « Le Lions Club Saint-Mandé » ne pourra être tenu pour responsable d'une quelconque réclamation

de la part des adjudicataires ou participants concernant l'organisation et les conditions de la vente.

• Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des oeuvres mises

en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.

• L'ordre du catalogue sera suivi.

• Le règlement devra être effectué et les oeuvres devront être récupérées au plus tard 14 jours après la

fin de l'adjudication.

• Des frais de port pourront être exigés dans le cas où l'adjudicataire demanderai à ce que son lot lui

soit expédié.